1.Éditeur du site
Le site iof-formation.fr est édité par :
| Dénomination sociale | IOF — Isquierdo Organisme de Formation |
|---|---|
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Capital social | 1 000 € |
| Siège social | 12 Chemin de la Botterie, 50340 Flamanville, France |
| SIRET | 893 329 920 00027 |
| SIREN | 893 329 920 |
| Code APE / NAF | 8559B (Autres enseignements) |
| RCS | RCS Cherbourg 893 329 920 |
| N° TVA intracommunautaire | FR52893329920 (TVA non applicable — art. 261-4-4° du CGI pour les actions de formation professionnelle continue) |
| Téléphone | 06 82 83 95 94 |
| contact@iof-formation.fr |
2.Responsable de la publication
Sébastien Isquierdo, Président de la SAS IOF Formation, expert-comptable diplômé.
Contact : contact@iof-formation.fr
3.Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Société | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 (depuis la France) |
| RCS | RCS Lille Métropole 424 761 419 |
| Site | www.ovhcloud.com |
4.Organisme de formation
IOF Formation est déclaré comme organisme de formation professionnelle continue auprès de la Préfecture de Région Normandie, conformément aux articles L.6351-1 et suivants du Code du travail.
| N° de déclaration d'activité | 28500142350 |
|---|---|
| Certification qualité | Qualiopi — Référentiel National Qualité (Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019), au titre de la catégorie Actions de formation |
| Organisme certificateur | AB Certification |
| Date d'obtention Qualiopi | 17/03/2021 |
| Validité | Jusqu'au 16/03/2027 |
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (art. L.6352-12 du Code du travail).
5.Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site iof-formation.fr (structure, textes, images, logos, vidéos, méthode FIRE 360, simulateurs, tableurs, guides PDF) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle (livre I et III) et constitue la propriété exclusive d'IOF Formation ou de ses partenaires éventuels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'IOF Formation, sauf usage privé strictement réservé à l'usage du copiste.
Toute exploitation non autorisée est constitutive d'une contrefaçon et passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « IOF », le sigle « FIRE 360 » et leurs logos associés sont des marques utilisées commercialement par IOF Formation. Aucun dépôt INPI n'a été effectué à ce jour ; les contenus restent néanmoins protégés par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, livre I et III). Tout usage sans autorisation préalable est prohibé.
6.Liens hypertextes
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7.Données personnelles
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9.Litiges & juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis, à défaut de règlement amiable préalable, à la compétence des tribunaux du ressort du siège social d'IOF Formation.
Pour les consommateurs au sens du Code de la consommation, conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La désignation formelle d'un médiateur de la consommation est en cours. Dans l'attente, en cas de litige n'ayant pas trouvé de solution amiable, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) accessible ci-dessous.
Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
10.Crédits
- Conception et développement : IOF Formation
- Iconographie : icônes Unicode + emojis natifs · photos personnelles (pas de banque d'images tierce)
- Typographies : Montserrat, Barlow (Google Fonts — licences SIL Open Font 1.1)
- Méthode FIRE 360 : méthodologie originale propriété d'IOF Formation (usage commercial sans dépôt INPI à ce jour)